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Synonymes de jurisprudence




Définition de jurisprudence [ʒyrisprydɑ̃s] nom féminin

1. Vx Science du droit.
droit

2. Mod. Ensemble des décisions des juridictions sur une matière ou dans un pays, en tant qu'elles constituent une source de droit; ensemble des principes juridiques qui s'en dégagent (droit coutumier). Ensemble des décisions d'un tribunal; manière dont un tribunal juge habituellement une question.
Recueils de jurisprudence. Législation, jurisprudence et doctrine. Se conformer à la jurisprudence. Arrêt qui fait jurisprudence, qui fait autorité. La jurisprudence de la Cour de cassation n'a jamais varié sur ce point.


Définition de jurisprudence Wiktionary

1. Science du droit et des lois.

2. Ensemble des décisions rendues par les différentes juridictions, dans chaque pays ou sur une matière, constituant une source de droit.

3. Ensemble des décisions rendues par un tribunal ; par extension, manière dont le tribunal juge habituellement telle ou telle question conformément à cet ensemble des décisions.

4. ''Première personne du singulier de l’indicatif présent du verbe'' jurisprudencer.

5. ''Troisième personne du singulier de l’indicatif présent du verbe'' jurisprudencer.

6. ''Première personne du singulier du subjonctif présent du verbe'' jurisprudencer.

7. ''Troisième personne du singulier du subjonctif présent du verbe'' jurisprudencer.

8. ''Deuxième personne du singulier de l’impératif du verbe'' jurisprudencer.


Citations

  • « Mon grand-père que je considérais comme meilleur juge et dont la sentence, faisant jurisprudence pour moi, m'a souvent servi » (Proust).

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