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Définition de résolutoire [rezɔlytwar] adjectif

1. Dr. Qui entraîne la résolution (I, 3o) (d'un contrat).
Clause, condition, convention résolutoire.


Définition de résolutoire Wiktionary

1. Qualifie ce qui a pour effet d’entraîner la résolution de quelque acte.


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