Dictionnaire des synonymes & antonymes
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Synonymes de clause
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Antonymes de clause
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Définition de clause [kloz] nom féminin
1. Disposition particulière d'un acte.Les clauses d'un contrat, d'une loi, d'un traité. Respecter, violer une clause. Clause de compétence. Clause expresse, tacite, léonine. Clause de nullité. Il y a une clause qui stipule que… Clause pénale*. Clause compromissoire*. Clause résolutoire*. Clause de style : clause que l'on retrouve habituellement dans tous les contrats de même nature (cf. Contrat* type); fig. disposition toute formelle, sans importance. Clause d'arbitrage, prévoyant le recours à des arbitres.
Définition de clause Wiktionary
1. Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
Mots semblables à clause